Règlement officiel de participation, de contribution et d’évaluation

Première édition — 2026

Version 0.1

Préambule

Le présent règlement définit les conditions de participation, d’organisation, de contribution, d’évaluation et d’intégration applicables à la première édition du SPACESORTIUM ORBIT HACKATHON™, organisée autour de la mise en orbite technologique de SPACESORTIUM™.

Cette opération est conçue comme une mobilisation intensive de talents, de compétences et d’énergies créatives destinée à accélérer le développement des fondations technologiques de SPACESORTIUM™, de ses plateformes numériques, de ses services intelligents et de son infrastructure mondiale d’intelligence civilisationnelle.

Elle ne constitue pas uniquement une compétition de programmation. Elle représente un dispositif de construction collective, d’expérimentation technologique, d’évaluation des compétences et d’identification de futurs collaborateurs, partenaires, responsables techniques et membres de la communauté SPACESORTIUM BUILDERS™.

La première édition est organisée selon la logique :

BUILD → INTEGRATE → JOIN

• BUILD : concevoir et développer une solution technologique concrète ;

• INTEGRATE : tester, documenter et intégrer les contributions pertinentes dans l’architecture de SPACESORTIUM™ ;

• JOIN : permettre aux contributeurs les plus prometteurs d’intégrer l’écosystème SPACESORTIUM™, sous différentes formes de collaboration.

Le présent règlement est complété par le Dossier de lancement officiel de la première édition ainsi que par les instructions techniques, chartes de sécurité, documents de candidature et annexes communiqués par l’organisation.

TITRE I — DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Article 1 — Dénomination

L’opération est dénommée :

SPACESORTIUM ORBIT HACKATHON™

Elle peut être désignée, dans le présent règlement, par les termes :

• « l’Opération » ;

• « le Hackathon » ;

• « l’Événement » ;

• « la Première Édition ».

Article 2 — Organisateur

L’Opération est organisée sous l’impulsion de SPACESORTIUM™, avec l’appui de ses partenaires académiques, technologiques et institutionnels.

La première édition est envisagée au sein du Cyberparc RAHMANIA / Cyberparc de Sidi Abdellah, site accueillant également les activités et les structures liées à SPACESORTIUM™ et à sa filiale technologique QUENTUMSPACE.

L’organisation pourra associer notamment :

• Numidia Institute Of Technology — NIT, en qualité de partenaire académique et de mobilisation des talents ;

• ADEX Technology, en qualité de partenaire infrastructure et cloud ;

• SPACESORTIUM™, en qualité de porteur stratégique, technologique et industriel ;

• QUENTUMSPACE, en qualité de structure technologique et d’intégration ;

• tout autre partenaire autorisé par l’organisation.

Article 3 — Objet du règlement

Le présent règlement a pour objet de fixer :

1. les conditions d’accès à l’Opération ;

2. les modalités de candidature et de sélection ;

3. les droits et obligations des participants ;

4. les règles de constitution et de fonctionnement des équipes ;

5. les conditions de développement, de présentation et d’évaluation des projets ;

6. les règles relatives à la sécurité, à la confidentialité et à la propriété intellectuelle ;

7. les modalités de reconnaissance, de recrutement et d’intégration ;

8. les conditions éventuelles de participation à la valeur créée ;

9. les règles disciplinaires et les causes d’exclusion.

Article 4 — Nature de l’Opération

Le SPACESORTIUM ORBIT HACKATHON™ est une opération :

• technologique ;

• collaborative ;

• expérimentale ;

• compétitive ;

• formative ;

• professionnelle ;

• orientée vers l’intégration de solutions réelles.

L’Opération ne garantit à aucun participant :

• un emploi ;

• une rémunération ;

• une attribution automatique de parts sociales ou d’actions ;

• un contrat commercial ;

• une admission définitive au sein de SPACESORTIUM BUILDERS™.

Toute intégration ultérieure dépendra d’une évaluation individuelle, des besoins de l’écosystème et, le cas échéant, de la conclusion d’accords distincts.

Article 5 — Édition concernée

Le présent règlement s’applique à la première édition 2026.

Cette première édition est prioritairement consacrée aux fondations technologiques de SPACESORTIUM™ :

• infrastructure sociale ;

• jumeau numérique des Nations ;

• intelligence artificielle natiométrique ;

• observation et visualisation ;

• services citoyens ;

• données, APIs, cloud, sécurité et intégration.

L’intégration approfondie et spécialisée des modules NATIOMÈTRE, NATIOTRON, NATIOVAULT, NATIOSCOPE, NATIOSPECTRE, NATIOCIVIS et NATIOTECH pourra constituer l’un des axes majeurs des éditions ultérieures.

TITRE II — CONDITIONS DE PARTICIPATION

Article 6 — Public concerné

L’Opération s’adresse notamment :

• aux développeurs logiciels ;

• aux ingénieurs informatiques ;

• aux spécialistes de l’intelligence artificielle ;

• aux ingénieurs data ;

• aux spécialistes cloud et DevOps ;

• aux experts en cybersécurité ;

• aux développeurs web et mobiles ;

• aux designers UX/UI ;

• aux architectes logiciels ;

• aux chercheurs et étudiants en informatique ;

• aux profils spécialisés en systèmes intelligents ;

• aux porteurs de solutions technologiques ;

• aux profils capables de contribuer à un projet numérique complexe.

La participation peut être ouverte aux candidats issus de NIT, aux développeurs indépendants, aux étudiants, aux jeunes professionnels et, selon les places disponibles, à des candidats externes sélectionnés par l’organisation.

Article 7 — Conditions générales d’admission

Pour être admis, le candidat doit :

1. remplir le formulaire de candidature ;

2. fournir des informations exactes et vérifiables ;

3. présenter ses compétences, expériences ou réalisations ;

4. accepter le présent règlement ;

5. être disponible pendant toute la durée de l’Opération ;

6. respecter les règles de comportement, de sécurité et de confidentialité ;

7. disposer, lorsque cela est nécessaire, de son propre matériel de travail ;

8. accepter le principe d’une évaluation individuelle et collective.

L’organisation peut refuser une candidature sans être tenue de motiver sa décision, notamment lorsque le nombre de places disponibles est atteint ou lorsque le profil ne correspond pas aux besoins de l’édition.

Article 8 — Nombre de participants

La première édition est conçue pour accueillir environ :

• 30 participants ;

• répartis en 6 équipes ;

• comprenant idéalement 5 participants par équipe.

L’organisation peut ajuster ce nombre en fonction :

• des capacités d’accueil ;

• des contraintes techniques ;

• des disponibilités des mentors ;

• du nombre et de la qualité des candidatures ;

• des impératifs de sécurité et de coordination.

Article 9 — Participation individuelle

Chaque candidat participe à titre individuel, même lorsqu’il est proposé ou intégré à une équipe.

L’inscription à une équipe avant l’Événement ne crée aucun droit automatique à son maintien dans cette équipe. L’organisation peut modifier la composition des groupes afin de garantir :

• l’équilibre des compétences ;

• la complémentarité des profils ;

• la faisabilité des missions ;

• la qualité de la collaboration ;

• la bonne exécution des objectifs.

Article 10 — Disponibilité

Le participant s’engage à être présent et actif pendant toute la durée officielle de l’Opération.

Toute absence importante doit être signalée à l’organisation dans les meilleurs délais.

Une absence non justifiée peut entraîner :

• une diminution de l’évaluation individuelle ;

• une réaffectation des tâches ;

• une exclusion de l’équipe ;

• une exclusion de l’Opération.

Article 11 — Matériel et environnement de travail

Chaque participant doit, sauf disposition contraire, disposer :

• d’un ordinateur fonctionnel ;

• des outils de développement nécessaires ;

• d’une connexion ou des moyens d’accès aux ressources autorisées ;

• des environnements logiciels requis ;

• de ses identifiants personnels de travail.

L’organisation et les partenaires peuvent fournir certains équipements, accès cloud, environnements de développement, espaces de travail ou ressources techniques.

Ces ressources restent soumises aux règles d’utilisation, de sécurité et de confidentialité communiquées par leurs propriétaires.

TITRE III — CANDIDATURE ET SÉLECTION

Article 12 — Dossier de candidature

Le dossier de candidature peut comprendre :

• identité et coordonnées ;

• formation ;

• expérience professionnelle ou académique ;

• compétences techniques ;

• liens vers des réalisations ;

• portfolio ou dépôt de code ;

• domaine de contribution privilégié ;

• motivation ;

• disponibilité ;

• expérience du travail en équipe ;

• connaissance éventuelle de SPACESORTIUM™, de la Natiométrie ou de ses technologies.

L’organisation peut demander des informations complémentaires ou organiser un entretien technique.

Article 13 — Critères de sélection

Les candidatures sont examinées notamment au regard :

• de la compétence technique ;

• de la capacité d’apprentissage ;

• de l’autonomie ;

• de la créativité ;

• de la capacité à résoudre des problèmes ;

• de la compréhension des enjeux du projet ;

• de l’aptitude au travail collectif ;

• de la rigueur ;

• de la capacité à documenter son travail ;

• de la disponibilité ;

• de la motivation ;

• de la complémentarité avec les autres profils sélectionnés.

Article 14 — Sélection définitive

La sélection définitive relève de l’organisation.

La décision de sélection peut tenir compte de la nécessité de constituer des équipes équilibrées et pluridisciplinaires.

L’admission devient effective après :

1. notification de la sélection ;

2. confirmation de disponibilité ;

3. acceptation du règlement ;

4. transmission des informations administratives nécessaires ;

5. participation éventuelle à une réunion préparatoire.

Article 15 — Désistement

Tout participant sélectionné qui ne peut plus participer doit informer l’organisation dès que possible.

L’organisation peut remplacer un participant défaillant par un candidat placé sur liste complémentaire.

TITRE IV — DROITS ET OBLIGATIONS DES PARTICIPANTS

Article 16 — Droits des participants

Chaque participant bénéficie :

• d’un accès aux informations nécessaires à sa mission ;

• d’un cadre de travail collectif ;

• d’un accès aux mentors et référents désignés ;

• d’une possibilité de présenter son travail ;

• d’une évaluation selon des critères annoncés ;

• d’une reconnaissance de sa contribution ;

• d’un retour général sur son parcours au sein de l’Opération ;

• d’un traitement respectueux et non discriminatoire ;

• d’un environnement de travail conforme aux règles de sécurité applicables.

Article 17 — Obligations générales

Chaque participant s’engage à :

1. respecter le présent règlement ;

2. respecter les autres participants, mentors, organisateurs et partenaires ;

3. contribuer effectivement aux travaux de son équipe ;

4. respecter les délais et les consignes ;

5. documenter les travaux réalisés ;

6. signaler les difficultés techniques ou organisationnelles ;

7. protéger les accès, codes, données et informations confiés ;

8. ne pas utiliser de ressources non autorisées ;

9. ne pas compromettre la sécurité des systèmes ;

10. ne pas présenter comme personnelle une contribution réalisée par autrui ;

11. respecter les règles relatives à la propriété intellectuelle ;

12. adopter un comportement professionnel.

Article 18 — Comportements interdits

Sont notamment interdits :

• le harcèlement ;

• les menaces ;

• les propos haineux ou humiliants ;

• les comportements violents ;

• la discrimination ;

• le sabotage ;

• l’accès non autorisé à des systèmes ;

• l’utilisation frauduleuse de données ;

• le vol de code ou de ressources ;

• la falsification de résultats ;

• la diffusion non autorisée d’informations confidentielles ;

• l’introduction volontaire de logiciels malveillants ;

• la perturbation du travail des autres équipes ;

• toute atteinte aux personnes, aux biens ou aux infrastructures.

Article 19 — Respect des partenaires et des locaux

Les participants doivent respecter :

• les locaux du Cyberparc RAHMANIA ;

• les équipements mis à disposition ;

• les espaces de travail ;

• les règles d’accès ;

• les consignes de sécurité ;

• les personnels et représentants des partenaires.

Toute dégradation volontaire ou résultant d’une négligence grave peut engager la responsabilité de son auteur.

TITRE V — ORGANISATION DES ÉQUIPES

Article 20 — Constitution des équipes

Les équipes sont constituées par l’organisation, en concertation avec les participants lorsque cela est possible.

Chaque équipe doit réunir des compétences complémentaires, notamment dans les domaines suivants :

• développement ;

• architecture ;

• intelligence artificielle ;

• données ;

• design ;

• sécurité ;

• intégration ;

• gestion de projet ;

• documentation.

Article 21 — Référent d’équipe

Chaque équipe peut désigner un référent ou un coordinateur.

Le référent est chargé notamment :

• de faciliter la répartition des tâches ;

• de maintenir la cohérence du travail ;

• de communiquer avec les mentors ;

• de suivre l’avancement ;

• de préparer la présentation finale ;

• de signaler les blocages.

Le référent ne dispose d’aucun pouvoir hiérarchique sur les autres membres.

Article 22 — Répartition du travail

Les équipes organisent librement leur travail sous réserve :

• du respect des objectifs de la mission ;

• du respect des délais ;

• du respect des règles techniques ;

• de la traçabilité des contributions ;

• de la disponibilité pour les revues et présentations.

La contribution de chaque membre doit être identifiable.

Article 23 — Changement d’équipe

Un changement d’équipe peut être décidé par l’organisation lorsque cela est nécessaire pour :

• résoudre un déséquilibre de compétences ;

• prévenir un conflit grave ;

• assurer la continuité d’un projet ;

• améliorer la faisabilité technique ;

• répondre à une contrainte de sécurité.

Aucun changement d’équipe ne peut être exigé pour contourner les règles d’évaluation ou s’approprier indûment une contribution.

TITRE VI — MISSIONS DE LA PREMIÈRE ÉDITION

Article 24 — Architecture générale des missions

La première édition comprend six missions principales :

1. ORBIT 01 — SOCIAL CORE ;

2. ORBIT 02 — NATION DIGITAL TWIN ;

3. ORBIT 03 — NATIOMETRIC AI ;

4. ORBIT 04 — NATIOSCOPE ;

5. ORBIT 05 — CITIZEN ;

6. ORBIT 06 — DATA & INFRASTRUCTURE.

Les missions peuvent être ajustées par l’organisation selon l’état d’avancement de SPACESORTIUM™ et les capacités des équipes.

Article 25 — ORBIT 01 — SOCIAL CORE

Cette mission porte notamment sur :

• les profils ;

• les publications ;

• les interactions ;

• les communautés ;

• la messagerie ;

• les notifications ;

• les fils d’actualité ;

• la réputation ;

• les mécanismes de participation ;

• les fonctions sociales essentielles.

Article 26 — ORBIT 02 — NATION DIGITAL TWIN

Cette mission porte notamment sur la représentation numérique dynamique :

• des Nations ;

• des territoires ;

• des populations ;

• des institutions ;

• des infrastructures ;

• des événements ;

• des indicateurs ;

• des données territoriales ;

• des relations entre acteurs et espaces.

Article 27 — ORBIT 03 — NATIOMETRIC AI

Cette mission porte notamment sur :

• l’ingestion de données ;

• la classification ;

• l’analyse ;

• la production d’indicateurs ;

• la détection de tendances ;

• la comparaison ;

• la génération de rapports ;

• les interfaces conversationnelles ;

• les mécanismes d’assistance intelligente.

Cette mission devra respecter les référentiels, les principes et les orientations scientifiques communiqués par les responsables compétents du Système International de Natiométrie.

Article 28 — ORBIT 04 — NATIOSCOPE

Cette mission porte notamment sur :

• les tableaux de bord ;

• la visualisation de données ;

• les cartes ;

• les tendances ;

• les comparaisons ;

• les anomalies ;

• les indicateurs dynamiques ;

• les interfaces d’observation.

Article 29 — ORBIT 05 — CITIZEN

Cette mission porte notamment sur :

• l’identité numérique ;

• la participation ;

• les consultations ;

• les contributions citoyennes ;

• les services numériques ;

• les échanges avec les institutions ;

• les mécanismes de consultation et de remontée d’informations.

Article 30 — ORBIT 06 — DATA & INFRASTRUCTURE

Cette mission porte notamment sur :

• l’architecture logicielle ;

• les APIs ;

• les bases de données ;

• le cloud ;

• la sécurité ;

• l’interopérabilité ;

• la performance ;

• l’observabilité ;

• la continuité de service ;

• la souveraineté et la protection des données.

TITRE VII — RÈGLES TECHNIQUES ET DE SÉCURITÉ

Article 31 — Environnements autorisés

Les participants doivent utiliser exclusivement les environnements, dépôts, comptes, APIs et ressources autorisés par l’organisation ou les partenaires.

Tout accès à une ressource externe doit être effectué dans le respect :

• des conditions d’utilisation ;

• des licences ;

• des règles de sécurité ;

• des autorisations nécessaires ;

• des contraintes de confidentialité.

Article 32 — Accès et identifiants

Les identifiants sont personnels et ne doivent pas être partagés.

Chaque participant doit :

• utiliser des mots de passe robustes ;

• activer les mécanismes de sécurité disponibles ;

• protéger les clés API ;

• ne pas intégrer de secrets dans les dépôts publics ;

• signaler immédiatement toute compromission.

Article 33 — Données sensibles

Il est interdit d’utiliser, sans autorisation expresse :

• des données personnelles réelles ;

• des données médicales ;

• des données financières ;

• des données confidentielles ;

• des données appartenant à un tiers ;

• des informations stratégiques ;

• des bases de données obtenues illicitement.

Lorsque cela est nécessaire, les équipes doivent utiliser des données fictives, anonymisées, synthétiques ou préalablement autorisées.

Article 34 — Sécurité des développements

Les participants doivent rechercher un niveau raisonnable de sécurité dans leurs productions, notamment en matière :

• d’authentification ;

• d’autorisation ;

• de validation des entrées ;

• de protection des données ;

• de gestion des erreurs ;

• de journalisation ;

• de dépendances ;

• de contrôle des accès ;

• de prévention des injections ;

• de protection des secrets.

Article 35 — Signalement des vulnérabilités

Toute vulnérabilité identifiée dans un système, un dépôt ou une infrastructure doit être signalée immédiatement à l’organisation ou au référent sécurité.

Il est interdit d’exploiter une vulnérabilité à des fins personnelles, de la divulguer publiquement avant autorisation ou de l’utiliser pour perturber l’Opération.

Article 36 — Utilisation de l’intelligence artificielle

L’utilisation d’outils d’intelligence artificielle est autorisée lorsqu’elle respecte :

• les règles de confidentialité ;

• les licences applicables ;

• les consignes de l’organisation ;

• la traçabilité des contributions ;

• l’obligation de vérification humaine ;

• l’interdiction de présenter comme vérifié un résultat qui ne l’a pas été.

Chaque équipe demeure responsable du code, des données, des choix d’architecture et des résultats qu’elle présente.

TITRE VIII — CONTRIBUTIONS, PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONFIDENTIALITÉ

Article 37 — Définition de la contribution

Constitue une contribution toute production réalisée dans le cadre de l’Opération, notamment :

• code source ;

• documentation ;

• maquette ;

• interface ;

• architecture ;

• modèle ;

• jeu de données ;

• script ;

• API ;

• composant ;

• protocole ;

• algorithme ;

• rapport ;

• présentation ;

• démonstrateur ;

• proposition fonctionnelle ou technique.

Article 38 — Traçabilité des contributions

Chaque participant doit contribuer au moyen des outils de suivi autorisés :

• dépôt de code ;

• système de tickets ;

• documentation ;

• historique de versions ;

• compte rendu ;

• tableau de tâches ;

• registre de contribution.

La traçabilité permet de distinguer les contributions individuelles et collectives et d’assurer une évaluation équitable.

Article 39 — Éléments préexistants

Chaque participant conserve, sous réserve des droits des tiers, les droits qu’il détenait sur les éléments créés avant l’Opération.

Tout élément préexistant intégré dans un projet doit être signalé à l’organisation, avec indication :

• de son auteur ;

• de sa licence ;

• de ses conditions d’utilisation ;

• de ses éventuelles restrictions ;

• de sa compatibilité avec l’usage envisagé.

Article 40 — Utilisation de composants tiers

Les participants doivent respecter les licences des composants, bibliothèques, frameworks, modèles et ressources utilisés.

Il est interdit d’intégrer un élément :

• obtenu illicitement ;

• soumis à une restriction incompatible avec le projet ;

• dont la licence n’est pas identifiable ;

• contenant volontairement un code malveillant ;

• portant atteinte aux droits d’un tiers.

Article 41 — Contributions réalisées pendant l’Opération

Les conditions de propriété, d’utilisation, de licence, de cession ou d’intégration des contributions réalisées pendant l’Opération seront précisées, lorsque cela est nécessaire, par des documents complémentaires ou des accords distincts.

Sauf stipulation contraire expresse, la participation au Hackathon ne vaut pas, à elle seule, cession automatique et générale de tous les droits de propriété intellectuelle du participant.

Toute cession, licence exclusive, licence d’exploitation ou intégration définitive devra être formalisée dans un cadre juridique approprié.

Article 42 — Confidentialité

Les participants s’engagent à préserver la confidentialité de toute information non publique portée à leur connaissance, notamment :

• codes sources ;

• architectures ;

• documents stratégiques ;

• données ;

• identifiants ;

• informations commerciales ;

• informations relatives aux partenaires ;

• projets futurs ;

• référentiels scientifiques ;

• informations techniques sensibles.

Cette obligation demeure applicable après la fin de l’Opération, pendant la durée prévue par les engagements souscrits ou, à défaut, pendant une durée raisonnable au regard de la nature des informations.

Article 43 — Communication publique

Aucune publication publique concernant :

• une architecture non publiée ;

• un code confidentiel ;

• une donnée sensible ;

• un résultat non validé ;

• un partenaire ;

• une information stratégique ;

• un projet en cours d’intégration,

ne peut être effectuée sans autorisation préalable de l’organisation.

Les participants peuvent communiquer sur leur participation générale, sous réserve du respect des consignes de communication.

TITRE IX — ÉVALUATION ET CLASSEMENT

Article 44 — Principes d’évaluation

L’évaluation repose sur une appréciation :

• objective ;

• documentée ;

• collective et individuelle ;

• fondée sur les résultats ;

• attentive à la qualité technique ;

• attentive à la capacité d’intégration ;

• respectueuse des contributions réelles.

L’évaluation ne repose pas uniquement sur l’apparence d’une démonstration ou sur la quantité de code produite.

Article 45 — Critères d’évaluation

Les projets sont évalués selon les critères indicatifs suivants :

L’organisation peut préciser ou adapter ces critères dans une grille d’évaluation communiquée avant les présentations finales.

Article 46 — Évaluation individuelle

L’évaluation individuelle peut porter sur :

• la compétence technique ;

• la contribution effective ;

• la fiabilité ;

• l’autonomie ;

• la capacité d’apprentissage ;

• la collaboration ;

• la créativité ;

• la compréhension du produit ;

• la capacité à résoudre les difficultés ;

• la qualité de la communication ;

• la documentation ;

• le respect des règles.

Article 47 — Jury

Le jury peut comprendre :

• des représentants de SPACESORTIUM™ ;

• des représentants de QUENTUMSPACE ;

• des experts techniques ;

• des mentors ;

• des représentants de NIT ;

• des représentants d’ADEX Technology ;

• des personnalités invitées ;

• des experts scientifiques ou institutionnels, selon la nature des projets.

Les membres du jury doivent déclarer tout conflit d’intérêts susceptible d’affecter leur impartialité.

Article 48 — Présentation finale

Chaque équipe dispose d’un temps de présentation fixé par l’organisation.

La présentation doit comprendre, au minimum :

1. le problème traité ;

2. la solution proposée ;

3. l’architecture ;

4. les technologies utilisées ;

5. la démonstration ;

6. les résultats obtenus ;

7. les limites identifiées ;

8. les perspectives d’intégration ;

9. la répartition des contributions ;

10. les besoins nécessaires à la poursuite du projet.

Article 49 — Classement

Le classement est établi à partir des résultats de l’évaluation.

En cas d’égalité, le jury peut prendre en compte, dans l’ordre :

1. la qualité de l’intégration ;

2. la robustesse technique ;

3. la valeur d’usage ;

4. la qualité de la documentation ;

5. la capacité de poursuite du projet ;

6. la contribution individuelle des membres.

La décision du jury est définitive dans le cadre de l’Opération.

TITRE X — DISTINCTIONS ET RECONNAISSANCE

Article 50 — Distinctions possibles

L’organisation peut attribuer notamment les distinctions suivantes :

• ORBITAL TEAM OF THE YEAR ;

• NATIOMETRIC AI AWARD ;

• ENGINEERING AWARD ;

• SPACESORTIUM INTEGRATION AWARD ;

• INNOVATION AWARD ;

• SPACESORTIUM BUILDER AWARD.

La liste des distinctions peut être adaptée selon le nombre de projets et la qualité des résultats.

Article 51 — Nature des récompenses

Les récompenses peuvent prendre la forme :

• de certificats ;

• de distinctions officielles ;

• de recommandations ;

• d’opportunités d’entretien ;

• d’opportunités de collaboration ;

• d’accès à certains programmes SPACESORTIUM BUILDERS™ ;

• de mentorat ;

• de visibilité ;

• de propositions de stage ou de recrutement ;

• d’autres avantages annoncés par l’organisation.

Aucune récompense ne peut être considérée comme acquise avant sa confirmation officielle.

Article 52 — Attestation de participation

Une attestation de participation peut être remise aux participants ayant :

• participé de manière effective ;

• respecté le règlement ;

• contribué aux travaux ;

• pris part aux présentations ou aux livrables requis.

L’organisation peut distinguer l’attestation de participation de la certification de contribution ou de la reconnaissance de niveau Builder.

TITRE XI — RECRUTEMENT ET INTÉGRATION

Article 53 — Principe général

Le Hackathon constitue également un dispositif d’identification de talents susceptibles de rejoindre :

• SPACESORTIUM™ ;

• QUENTUMSPACE ;

• une filiale ou structure partenaire ;

• SPACESORTIUM BUILDERS™ ;

• un programme de recherche ;

• une mission technologique ;

• une équipe de développement ;

• un projet entrepreneurial lié à l’écosystème.

Article 54 — Évaluation en vue d’une intégration

Les possibilités d’intégration peuvent être examinées au regard :

• des compétences ;

• de la contribution ;

• de la motivation ;

• de la compatibilité avec les besoins du projet ;

• de la capacité à travailler dans la durée ;

• de la disponibilité ;

• de la fiabilité ;

• de la compréhension des enjeux de SPACESORTIUM™ ;

• de la capacité à évoluer dans un environnement international.

Article 55 — Absence d’engagement automatique

La participation, le classement ou l’obtention d’une distinction ne crée aucun droit automatique à un recrutement.

Toute proposition d’emploi, de stage, de mission, de prestation, de collaboration ou d’association fera l’objet d’un accord distinct.

Article 56 — Statut de SPACESORTIUM Builder

Certains participants peuvent être invités à rejoindre la communauté SPACESORTIUM BUILDERS™.

Cette admission peut être accordée en fonction :

• de la qualité de la contribution ;

• de l’engagement ;

• du comportement ;

• de la capacité de collaboration ;

• de la volonté de poursuivre la construction de l’écosystème.

Le statut de Builder ne constitue pas nécessairement un contrat de travail ou un mandat social.

TITRE XII — PARTICIPATION À LA VALEUR CRÉÉE

Article 57 — Principe de reconnaissance de la valeur

SPACESORTIUM™ reconnaît que certaines contributions peuvent présenter une valeur :

• technologique ;

• économique ;

• scientifique ;

• stratégique ;

• industrielle ;

• commerciale ;

• organisationnelle.

L’organisation peut envisager des mécanismes permettant d’associer certains contributeurs à la valeur créée.

Article 58 — Possibilités de participation

Selon la structure concernée, le droit applicable, les décisions sociales nécessaires et les accords conclus, les mécanismes envisagés peuvent comprendre :

• une rémunération ;

• une prime ;

• un contrat de collaboration ;

• une participation aux revenus ;

• une attribution de droits économiques ;

• une entrée au capital ;

• une souscription à une augmentation de capital ;

• une cession de titres ;

• des options ou mécanismes équivalents lorsqu’ils sont juridiquement disponibles ;

• un dispositif de vesting ;

• un mécanisme d’intéressement lié à la valeur créée.

Article 59 — Absence d’attribution automatique de titres

Aucune action, part sociale, option ou participation au capital n’est attribuée automatiquement du seul fait :

• de la participation au Hackathon ;

• de l’appartenance à une équipe ;

• de l’obtention d’un prix ;

• de la réalisation d’un prototype ;

• de la présentation d’une idée.

Toute participation au capital est subordonnée :

• à l’évaluation de la contribution ;

• à la poursuite effective du projet ;

• à la vérification des conditions juridiques et financières ;

• aux décisions des organes sociaux compétents ;

• à la conclusion des actes nécessaires ;

• au respect des règles fiscales, sociales et réglementaires applicables.

Article 60 — Logique de progression

La logique de participation à la valeur peut être résumée ainsi :

BUILD → PROVE → CONTRIBUTE → VEST → OWN

• BUILD : construire une solution ;

• PROVE : démontrer sa valeur ;

• CONTRIBUTE : contribuer durablement à son développement ;

• VEST : acquérir progressivement des droits selon les conditions convenues ;

• OWN : devenir, lorsque cela est décidé et juridiquement possible, titulaire de droits économiques ou de titres.

Article 61 — Formalisation distincte

Toute proposition de participation à la valeur ou au capital doit faire l’objet d’un document spécifique précisant notamment :

• le bénéficiaire ;

• la structure concernée ;

• la nature des droits ;

• les conditions d’acquisition ;

• les conditions de maintien ;

• les éventuelles périodes de vesting ;

• les conditions de départ ;

• les droits économiques et politiques ;

• les restrictions éventuelles ;

• les obligations de confidentialité ;

• les conditions de réalisation.

TITRE XIII — DISCIPLINE, SANCTIONS ET EXCLUSION

Article 62 — Mesures disciplinaires

En cas de manquement, l’organisation peut prendre notamment les mesures suivantes :

• rappel à l’ordre ;

• avertissement ;

• retrait temporaire d’un accès ;

• retrait d’une responsabilité ;

• réaffectation à une autre mission ;

• exclusion d’une activité ;

• exclusion de l’Opération ;

• retrait d’une distinction ;

• interdiction de participer à une édition ultérieure.

Article 63 — Exclusion immédiate

Peut entraîner une exclusion immédiate :

• une atteinte grave à la sécurité ;

• un vol ou une appropriation frauduleuse ;

• une divulgation volontaire d’informations confidentielles ;

• un acte de sabotage ;

• un comportement violent ou menaçant ;

• une fraude ;

• une falsification de résultats ;

• une atteinte grave aux droits d’un tiers ;

• une violation grave des règles du lieu d’accueil.

Article 64 — Procédure

Lorsque les circonstances le permettent, le participant est informé du manquement qui lui est reproché et peut présenter ses observations.

En cas d’urgence ou de risque pour les personnes, les systèmes, les données ou les infrastructures, une mesure conservatoire peut être prise immédiatement.

Article 65 — Effets de l’exclusion

L’exclusion peut entraîner :

• la perte de l’accès aux ressources ;

• l’interdiction de participer aux présentations ;

• la perte de l’éligibilité aux distinctions ;

• la non-reconnaissance de la contribution dans le classement ;

• la fin de toute participation aux activités de l’Opération.

L’exclusion ne prive pas l’organisation de la possibilité d’engager toute action nécessaire en cas de dommage ou de violation grave.

TITRE XIV — COMMUNICATION ET DROIT À L’IMAGE

Article 66 — Communication institutionnelle

L’organisation peut communiquer sur :

• l’existence de l’Opération ;

• ses partenaires ;

• son déroulement ;

• les missions ;

• les résultats ;

• les équipes ;

• les distinctions ;

• les perspectives d’intégration.

Article 67 — Photographies et enregistrements

Sous réserve des règles applicables et des autorisations nécessaires, l’organisation peut réaliser des photographies, vidéos ou enregistrements destinés à documenter et promouvoir l’Opération.

Les participants sont informés, selon les procédures prévues, des conditions d’utilisation de leur image, de leur voix ou de leurs propos.

Article 68 — Communication individuelle

Les participants peuvent communiquer sur leur participation, sous réserve :

• de ne pas divulguer d’informations confidentielles ;

• de respecter les consignes de communication ;

• de ne pas utiliser abusivement les marques, logos ou éléments protégés ;

• de ne pas présenter une proposition comme officiellement adoptée avant validation ;

• de ne pas engager SPACESORTIUM™ ou ses partenaires sans autorisation.

TITRE XV — RESPONSABILITÉ ET LIMITATIONS

Article 69 — Responsabilité du participant

Chaque participant demeure responsable :

• de son matériel personnel ;

• de ses données ;

• de ses identifiants ;

• de ses productions ;

• de ses comportements ;

• du respect des droits des tiers ;

• de l’utilisation des ressources mises à sa disposition.

Article 70 — Disponibilité des infrastructures

L’organisation s’efforce de garantir la disponibilité des espaces, outils et ressources annoncés.

Toutefois, elle ne peut être tenue responsable d’une interruption résultant notamment :

• d’une panne ;

• d’un problème de réseau ;

• d’un incident de sécurité ;

• d’une défaillance d’un prestataire ;

• d’un cas de force majeure ;

• d’une décision de sécurité ;

• d’une contrainte indépendante de sa volonté.

Article 71 — Modification du programme

L’organisation peut modifier :

• les horaires ;

• les missions ;

• la composition des équipes ;

• les ressources ;

• les modalités techniques ;

• les critères détaillés ;

• le calendrier ;

• le lieu ou certaines conditions pratiques,

lorsque cela est nécessaire au bon déroulement de l’Opération.

Toute modification substantielle est communiquée aux participants dans les meilleurs délais.

TITRE XVI — DONNÉES PERSONNELLES

Article 72 — Données collectées

Dans le cadre de l’Opération, l’organisation peut collecter les données nécessaires :

• à l’inscription ;

• à la sélection ;

• à l’organisation ;

• à la sécurité ;

• à la communication ;

• à l’évaluation ;

• au suivi des contributions ;

• à la gestion des opportunités de collaboration.

Article 73 — Utilisation des données

Les données sont utilisées uniquement pour les finalités liées à l’Opération et à ses suites légitimes, dans le respect du droit applicable.

Les participants peuvent être invités à fournir des consentements ou autorisations spécifiques lorsque cela est nécessaire.

Article 74 — Conservation

Les données sont conservées pendant une durée proportionnée aux finalités poursuivies et aux obligations applicables.

Les informations techniques, historiques de contribution et documents contractuels peuvent être conservés plus longtemps lorsqu’ils sont nécessaires à la traçabilité, à la sécurité, à la propriété intellectuelle ou au suivi des projets.

TITRE XVII — DISPOSITIONS FINALES

Article 75 — Acceptation du règlement

La participation au SPACESORTIUM ORBIT HACKATHON™ implique l’acceptation du présent règlement.

Le participant reconnaît avoir pris connaissance :

• des conditions de participation ;

• des règles de sécurité ;

• des obligations de confidentialité ;

• des modalités d’évaluation ;

• des conditions relatives à la propriété intellectuelle ;

• des dispositions relatives au recrutement et à la participation éventuelle à la valeur créée.

Article 76 — Documents complémentaires

Peuvent compléter le présent règlement :

• le dossier de candidature ;

• la charte de confidentialité ;

• la charte informatique ;

• les consignes de sécurité ;

• les fiches de mission ;

• la grille d’évaluation ;

• les formulaires d’autorisation ;

• les accords de contribution ;

• les contrats de collaboration ;

• les actes relatifs à une éventuelle participation au capital.

En cas de contradiction, les documents contractuels spécifiques régulièrement signés prévalent dans leur domaine.

Article 77 — Droit applicable

Le présent règlement est interprété sous réserve du droit applicable aux personnes, structures, contrats, données, créations et opérations concernés.

Les éventuels accords de travail, de prestation, de collaboration, de licence, de cession ou de participation au capital seront soumis au régime juridique qui leur est propre.

Article 78 — Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur à compter de sa communication aux participants sélectionnés.

Il demeure applicable pendant toute la durée de l’Opération et, pour les obligations qui le prévoient, après sa clôture.

ANNEXE I — FORMULE FONDAMENTALE DE L’OPÉRATION

BUILD → INTEGRATE → JOIN

BUILD

Construire une solution réelle, utile, documentée et techniquement démontrable.

INTEGRATE

Tester la solution, la confronter aux exigences de SPACESORTIUM™ et préparer son intégration éventuelle.

JOIN

Rejoindre, selon les résultats et les conditions convenues, l’écosystème SPACESORTIUM™, ses équipes, ses programmes, ses partenaires ou sa communauté de Builders.

ANNEXE II — FORMULE DE PROGRESSION DES CONTRIBUTEURS

BUILD → PROVE → CONTRIBUTE → VEST → OWN

Cette formule exprime la philosophie selon laquelle la participation à la valeur ne repose pas uniquement sur une présence ou une idée, mais sur une contribution démontrée, durable et juridiquement formalisée.

ANNEXE III — FORMULE DE L’ÉDITION

30 TALENTS · 7 DAYS · 6 MISSIONS · 1 ORBIT

Construire les fondations.
Intégrer les solutions.
Révéler les talents.
Mettre SPACESORTIUM™ en orbite.

Conclusion

Le SPACESORTIUM ORBIT HACKATHON™ est conçu comme un espace de rencontre entre les talents, la technologie, la recherche, l’industrie et une vision internationale.

Il ne s’agit pas simplement de produire des prototypes pendant quelques jours. Il s’agit d’identifier des compétences, de construire des solutions, de tester leur valeur, de préparer leur intégration et de créer les conditions d’une collaboration durable.

La première édition ouvre une trajectoire :

Des talents vers les équipes.
Des équipes vers les produits.
Des produits vers l’infrastructure.
De l’infrastructure vers l’intelligence.
De l’intelligence vers l’international.

SPACESORTIUM ORBIT HACKATHON™
BUILD THE INFRASTRUCTURE. INTEGRATE THE FUTURE. JOIN THE MISSION.